Albert Gensane


De: Gensane (Albert)
magistrat à titre temporaire, juge au tribunal de grande instance de Digne, chargé du service du tribunal d'instance de Digne
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000537891(source JORF)
admission
19 Juin 199119/06/1991
De: Gensane
Objet:
pour une période non renouvelable de trois ans afin d'exercer les fonctions ci-après
JORFTEXT000000350689(source JORF)
recrutement
12 Juillet 199012/07/1990
De: Gensane (Albert)
juge au tribunal de grande instance de Digne, chargé du service du tribunal d'instance de Digne
Objet:
pour une période non renouvelable de trois ans afin d'exercer les fonctions ci-après
Remplace:
Mme Vignolles
JORFTEXT000000350689(source JORF)
recrutement
12 Juillet 199012/07/1990
De: Gensane (Albert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
à compter du 2 février 1990
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
date_fin="1990-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite
JORFTEXT000000525125(source JORF)
admission
02 Mars 199002/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.