Albert Gensane
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gensane (Albert)
magistrat à titre temporaire, juge au tribunal de grande instance de Digne, chargé du service du tribunal d'instance de Digne
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut
=
"
1991-09-01
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000537891
(source JORF)
admission
19 Juin 1991
19/06/1991
De:
Gensane
Objet:
pour une période non renouvelable de trois ans afin d'exercer les fonctions ci-après
JORFTEXT000000350689
(source JORF)
recrutement
12 Juillet 1990
12/07/1990
De:
Gensane (Albert)
juge au tribunal de grande instance de Digne, chargé du service du tribunal d'instance de Digne
Objet:
pour une période non renouvelable de trois ans afin d'exercer les fonctions ci-après
Remplace:
Mme Vignolles
JORFTEXT000000350689
(source JORF)
recrutement
12 Juillet 1990
12/07/1990
De:
Gensane (Albert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
à compter du 2 février 1990
Groupe:
Tribunal de grande instance de Créteil
date_fin
=
"
1990-06-30
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Créteil
"
depart_retraite
JORFTEXT000000525125
(source JORF)
admission
02 Mars 1990
02/03/1990